Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEE
/
PROSATIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROSATIN
CEE (SA)

Numéro de dépôt :
1627172
Date de dépôt :
02/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2000

Présentation de la marque PROSATIN

Déposée le 2 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) CEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROSATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEE domicilié(e) 141 avenue de Verdun, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France.

La marque PROSATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSATIN est expirée depuis le 2 octobre 2000.

CEE a également déposé les autres marques suivantes : RESCOM , SAO 22 , SAO 18 , PROCOM


CEE (SA) - 141 avenue de Verdun, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information, et plus particulièrement systèmes, équipements, logiciels qui permettent la communication et la télécommunication, la gestion et le suivi d'informations à distance